France : la Douane inflige une amende de plus de 300.000 euros à un Algérien

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Dans une affaire qui a suscité une vive attention des autorités en France, la Douane a infligé une amende impressionnante à un Algérien arrêté au volant d’un fourgon contenant une cargaison massive de cigarettes de contrebande. Ce contrôle routier effectué sur l’autoroute A11 au niveau de la commune du Cellier, dans le département de la Loire-Atlantique, s’est transformé en une opération majeure menée par la Douane de France, avec à la clé une amende dépassant les 300 000 euros à l’encontre de cet Algérien impliqué dans une opération illégale.

L’interpellation s’est déroulée le 16 mai en pleine journée, selon le média L’Echo D’Ancenis. Les agents de la Douane de France ont alors intercepté un Peugeot Boxer conduit par un Algérien âgé de 31 ans, résidant à Saint-Cyprien, dans les Pyrénées-Orientales. Ce contrôle de routine s’est vite transformé en saisie record lorsque les douaniers ont découvert, à l’intérieur du véhicule, cinquante cartons contenant chacun cinquante cartouches de cigarettes Marlboro, soit un total de 2 500 cartouches. Cette découverte a entraîné immédiatement une procédure judiciaire, dans laquelle la Douane de France a requis une amende proportionnelle à la valeur estimée de la marchandise.

Le 19 mai, lors de sa comparution immédiate devant le tribunal correctionnel de Nantes, l’Algérien a été condamné à une peine de douze mois de prison avec sursis probatoire, accompagnée d’une lourde amende douanière de 325 000 euros. Cette amende, infligée par la Douane en France, vise à compenser le préjudice économique causé par cette tentative d’introduction illégale de produits de tabac sur le territoire national. L’Algérien a reconnu les faits, déclarant aux autorités : « J’ai joué, j’ai perdu », admettant ainsi avoir agi en pleine conscience des risques encourus.

Les investigations ont révélé que la cargaison avait été chargée en Seine-Saint-Denis via une connaissance algérienne, et que le trajet devait se terminer à Nantes, avec une simple livraison prévue devant un restaurant. Contre une rémunération de 1 000 euros, l’Algérien avait accepté de transporter cette quantité massive de cigarettes. Toutefois, l’examen de son téléphone a mis en lumière d’autres déplacements similaires, notamment vers Caen et Rouen. Les douaniers ont ainsi renforcé leur conviction d’un schéma organisé, appuyé par les contradictions dans les explications fournies par l’intéressé, qui parlait tantôt de festivals, tantôt de marchés de fruits et légumes.

Cette affaire démontre la vigilance renforcée de la Douane sur le territoire de la France, notamment face aux activités transfrontalières illégales impliquant des ressortissants étrangers. L’Algérien, titulaire d’un titre de séjour valide jusqu’en 2037, avait pourtant des projets d’intégration ambitieux. Il souhaite créer un fast-food, monter une association pour aider les jeunes à travers le sport, et soutenir son épouse, atteinte d’une maladie grave, dans la mise en place d’un refuge pour animaux. Malgré cela, son casier judiciaire comporte une précédente condamnation en mars 2022 pour violences conjugales, ce qui a pesé dans l’évaluation de son profil par le tribunal.

Lors de l’audience, la présidente du tribunal a souligné la gravité des faits, rappelant que la Douane en France dispose du droit d’exiger une à deux fois la valeur marchande de la marchandise saisie, ce qui dans ce cas justifie pleinement l’amende imposée à cet Algérien. Le représentant des douanes a précisé que le calcul de l’amende reposait sur une base de 13 euros par paquet de cigarettes, soit une estimation globale de 325 000 euros. Il a également évoqué le volume total de 500 kg de tabac, dépassant largement le seuil d’un trafic dit « de fourmi ».

Le procureur, s’alignant sur cette logique répressive, a requis une peine de prison assortie d’un bracelet électronique, insistant sur le fait que cette décision permettait de ne pas désocialiser l’individu tout en maintenant une forme de sanction concrète. L’avocat de l’Algérien a quant à lui mis en avant la coopération de son client avec les autorités, affirmant qu’il n’a opposé aucune résistance lors de son arrestation et qu’il souhaite désormais se réinsérer.

Finalement, la justice a reconnu cet Algérien coupable de détention illégale de tabac sans documents justificatifs et de refus de communiquer le code d’accès à son téléphone, qui a été confisqué. Cette affaire montre à quel point la Douane en France reste mobilisée pour lutter contre les trafics illégaux et n’hésite pas à infliger une amende exemplaire, même si cela implique de sanctionner sévèrement un Algérien en situation régulière. Ce cas illustre la fermeté des autorités face à des infractions qui affectent l’économie nationale.