France – Naturalisation, OQTF : un médecin algérien face à un scénario hitchcockien

médecin algérien France

Immigration – Algérie visas et voyagesLe parcours d’un médecin spécialiste algérien en France s’est révélé être une véritable saga digne d’un scénario hitchcockien. Entre récépissés, naturalisation et OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français), le ressortissant algérien a été confronté à un enchevêtrement administratif qui a mis en péril son activité professionnelle et sa vie en France.

L’histoire a commencé en juin 2022 lorsque la préfecture du Rhône a émis une OQTF à l’encontre du médecin algérien, qui vivait de manière régulière en France depuis 2015. Cette mesure l’obligeait à quitter le territoire français. Cependant, quatre mois plus tard, la même préfecture lui a délivré un récépissé, lui permettant ainsi de reprendre son activité professionnelle au sein de l’ICHUSE (Institut des sciences de la santé et de l’éducation de l’université de Lyon, anciennement ICLN).

Heureusement pour lui, l’OQTF a été annulée en septembre 2022 par le tribunal administratif de Lyon. La décision a été prise en considération de la « cohérence de son cursus avec son projet professionnel » et du « caractère sérieux de ses études ». Le médecin algérien avait obtenu pas moins de six diplômes depuis son arrivée en France, ce qui témoigne de son sérieux et de son engagement dans son parcours professionnel.

Le tribunal administratif a été clair dans son délibéré en enjoignant au Préfet du Rhône de délivrer un certificat de résidence « étudiant » au médecin algérien dans un délai de deux mois à compter de la notification de l’arrêt. De plus, l’État a été condamné à verser une somme de 1000 euros en réparation des préjudices subis par le médecin en raison de l’erreur administrative. Suite à toutes ces péripéties, le médecin algérien a enfin pu avoir la nationalité française, au cours de cette semaine. C’est du moins ce dont faire part le média français Mediapart, qui avait suivi cette affaire dès le début.

Il est à signaler que, pour résoudre l’impasse liée à sa résidence en Hexagone, le médecin avait sollicité l’aide du député de la Loire, Quentin Bataillon, membre de LREM (La République En Marche). Le député s’est engagé à accompagner le médecin dans ses démarches administratives et a suivi de près l’affaire pendant plusieurs mois. Pour Quentin Bataillon, c’est un cas très particulier qui a eu un impact négatif sur les services de santé du département qu’il représente. En effet, le médecin algérien était apprécié pour ses compétences et son professionnalisme, et son absence a eu des conséquences dommageables pour le service oncologie où il exerçait.

Outre les enjeux professionnels, cette situation a également eu des répercussions sur les patients hospitalisés, car la fermeture de neuf lits a été rendue nécessaire en raison du manque de personnel. Dans un document destiné au tribunal administratif, le chef de service du CHU avait exprimé son inquiétude quant à la sécurité des patients et à la continuité des soins en l’absence du médecin.

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