Voyage – Un incident tragique de contrebande de tabac a secoué les douanes en France lorsqu’un homme algérien de 39 ans a été appréhendé avec une cargaison illégale de cigarettes Marlboro. Cette saisie massive, totalisant 250 kilogrammes, soulève des questions sur le commerce illicite et met en lumière les difficultés auxquelles sont confrontées les autorités pour contrôler ce trafic.
L’Algérien a été arrêté par les douanes alors qu’il se déplaçait sur l’autoroute A26 à bord d’un utilitaire Mercedes. Les autorités ont été stupéfaites par la quantité impressionnante de cigarettes qu’il transportait, dont la valeur marchande s’élevait à 125 000 euros.
Ce qui est frappant dans cette affaire, c’est la transparence du ressortissant algérien depuis son arrestation jusqu’à sa comparution devant le tribunal. Il a avoué avoir accepté ce travail pour une somme dérisoire de 400 euros, ce qui contraste vivement avec le profit colossal généré par la revente des cigarettes.
L’opération de contrebande semble avoir été bien organisée, avec un stratagème qui impliquait de transporter les cigarettes de la marque Marlboro de la Belgique à Lyon, puis de les distribuer dans d’autres régions. Il aurait été recruté comme simple exécutant, sans pleine connaissance des ramifications et des risques associés à cette activité illicite.
Lors de l’audience devant le tribunal de Troyes, la procureure de la République a requis une peine d’un an de détention avec effet immédiat, assortie d’une interdiction du territoire français pendant dix ans, ainsi que la confiscation des biens et de l’argent saisis. Cependant, la défense a plaidé pour une peine plus clémente, soulignant le rôle mineur de l’accusé, qui est en situation irrégulière, dans le trafic.
Finalement, le tribunal a condamné l’Algérien à six mois de prison, avec une interdiction du territoire français pendant cinq ans, ainsi qu’à la confiscation des biens et à une amende douanière colossale de 125 000 euros. Cette décision souligne la gravité de l’infraction tout en reconnaissant le contexte personnel de l’accusé, qui s’est quand même permis un voyage entre la France et la Belgique avec une cargaison de Marlboro.
Voyage en France, Marlboro : un changement important acté
Depuis le 29 mars 2024, un changement majeur s’opère dans les règles concernant le tabac pour les voyageurs en France. La France a aboli la limite de 200 cigarettes, équivalant à une cartouche, que les voyageurs étaient autorisés à rapporter d’un autre pays de l’Union européenne (UE). Cette décision, prise pour se conformer au droit européen, offre une nouvelle approche plus flexible et adaptée à la consommation personnelle de tabac.
Cette évolution découle d’une décision du Conseil d’Etat, suite à la saisie d’un étudiant, qui a enjoint le gouvernement à aligner le droit français sur le droit européen. Le décret résultant de cette demande a été publié au Journal officiel, indiquant que le gouvernement a choisi de ne pas imposer de seuil strict, optant plutôt pour une évaluation plus contextuelle basée sur une série d’indices.
Dorénavant, les douaniers peuvent se baser sur divers critères pour déterminer si le tabac transporté est destiné à un usage personnel ou à des fins commerciales. Des éléments tels que la destination du voyageur par rapport à son lieu de résidence habituel, son activité économique et l’organisation des produits dans le véhicule sont pris en considération.
